A R I S T  –  O R A E  I A

Documentation institutionnelle et cadre de conformité

 Architecture locale, usages responsables et conformité RGPD / IA Act pour le secteur culturel

1. Présentation générale

ARIST (Académie Art Recherche Innovation Science Technologie) développe depuis 2023 une architecture numérique dédiée au secteur culturel, intégrant des outils d’analyse, de structuration et d’accompagnement des compagnies, lieux et acteurs artistiques.
Dans ce cadre, ARIST a conçu ORAE IA, une intelligence artificielle locale, souveraine et interprétative, destinée à renforcer la qualité, la lisibilité et la conformité des environnements numériques culturels.

ORAE IA n’est pas un service cloud :

• elle fonctionne en local,
• ne transfère aucune donnée vers des serveurs externes,
• et s’inscrit dans une logique de souveraineté numérique, de sécurité, et de réduction des risques systémiques.

2. Finalités d’ORAE IA

ORAE IA a été conçue pour répondre à trois besoins majeurs du secteur culturel :

2.1. Analyse technique et réglementaire

• audit automatisé des sites (RGAA, RGPD, IA Act, sécurité, SEO)
• détection des points de fragilité numérique
• production de recommandations priorisées
• accompagnement à la mise en conformité

2.2. Production et structuration de contenus

• rédaction de notes institutionnelles
• synthèses d’audits
• scénarios d’amélioration
• segmentation des publics
• aide à la communication professionnelle

2.3. Interprétation culturelle et scénarisation

• analyse de l’identité artistique d’une compagnie
• cohérence narrative et visuelle
• modélisation de styles rédactionnels
• accompagnement à la structuration de projets culturels

ORAE IA n’est jamais utilisée pour évaluer des personnes, prendre des décisions administratives, ni produire des classements ou notations.

3. Conformité au Règlement IA Act (UE 2024/1689)

L’IA Act distingue plusieurs catégories de risques.
Les usages d’ORAE IA relèvent exclusivement de :

• Risque minimal (génération de contenus, scénarisation, organisation interne)
• Risque limité (audit technique automatisé, recommandations non contraignantes)

Aucun usage ARIST / ORAE n’entre dans les catégories :

• haut risque
• risque inacceptable

3.1. Obligations respectées

• transparence sur l’utilisation de l’IA
• documentation technique des modules
• supervision humaine systématique
• absence de prise de décision automatisée
• absence de profilage sensible
• architecture souveraine et sécurisée
• gestion responsable des données

3.2. Gouvernance

ARIST applique une gouvernance interne conforme aux exigences du règlement :

• documentation des modules IA
• registre des usages
• analyse d’impact lorsque nécessaire
• processus de validation avant déploiement
• revue annuelle des risques

4. Conformité RGPD

ORAE IA respecte strictement les principes du RGPD :

4.1. Données traitées

• données publiques des sites analysés
• données fournies volontairement par les utilisateurs
• métadonnées techniques anonymisées

Aucune donnée personnelle sensible n’est collectée ni exploitée.

4.2. Principes appliqués

• minimisation des données
• absence de transfert hors UE
• absence de profilage individuel
• conservation limitée
• sécurité renforcée
• transparence totale

5. Architecture souveraine et sécurité

ORAE IA repose sur une architecture locale, fermée, et maîtrisée, garantissant :

• absence de dépendance à des services externes
• absence de collecte ou d’exploitation commerciale des données
• réduction des risques de fuite ou d’interception
• conformité structurelle RGPD + IA Act
• capacité d’auditabilité complète

Cette architecture est un élément central du positionnement d’ARIST comme acteur culturel souverain.

6. Usages responsables et limites

ARIST applique une doctrine stricte d’usage responsable de l’IA :

• l’IA assiste, elle ne décide jamais
• l’humain reste pleinement responsable des choix
• aucune décision concernant des personnes n’est automatisée
• aucune notation, catégorisation ou évaluation individuelle n’est produite
• les contenus générés sont systématiquement vérifiés par un humain

7. Mise à disposition des institutions

Les institutions peuvent, si elles le souhaitent, accéder à un espace privé contenant :

• documentation technique d’ORAE IA
• schémas d’architecture
• exemples d’audits
• méthodologie RGAA / RGPD / IA Act
• démonstrations d’usage
• éléments de gouvernance
• engagements éthiques et juridiques

Cet espace est conçu pour offrir une transparence totale et faciliter l’évaluation institutionnelle du dispositif.

8. Conclusion

ORAE IA constitue une IA culturelle souveraine, conçue pour :

• renforcer la qualité numérique du secteur culturel,
• accompagner les compagnies et institutions dans leurs obligations réglementaires,
• structurer les projets artistiques et leurs écosystèmes,
• tout en garantissant un usage responsable, transparent et conforme aux cadres européens.

ARIST se tient à disposition des institutions pour toute demande d’information complémentaire, démonstration ou expertise.